Ingénierie Patrimoniale

Faire le point sur son patrimoine permet de mieux comprendre la situation d’ensemble, d’identifier les priorités et de replacer une décision dans une logique cohérente. Cette démarche est particulièrement utile avant de faire des choix de transmission, d’investissement ou de financement.

Les échanges peuvent porter sur l’organisation du patrimoine, la diversification, la transmission, le financement patrimonial ou la cohérence globale entre vos objectifs et les solutions envisagées. Ils permettent de replacer chaque sujet dans une vision d’ensemble.

L'anticipation des droits de succession pour ses proches est le plus souvent réalisée par l'organisation de la transmission de son vivant en utilisant les donations en pleine propriété ou en démembrement de propriété pour ses héritiers qui bénéficient d'abattements, par exemple 100.000 euros tous les 15 ans pour les enfants. L'assurance-vie et ses abattements spécifiques peut aussi être utilisée pour permettre aux bénéficiaires de payer des droits de succession.

Il peut être utile d’aborder la transmission dès lors que la situation patrimoniale se développe, que des objectifs familiaux se précisent ou que certaines décisions de long terme se posent. L’intérêt est de pouvoir anticiper les décisions dans un cadre cohérent et avantageux plutôt que d’agir trop tardivement et de subir la situation.

Une donation offre la possibilité de donner de son vivant une partie de son patrimoine (biens ou sommes d'argent) à une ou plusieurs personnes de son choix. Le donateur transfère irrévocablement la propriété ou la nue-propriété du ou des biens au donataire, les biens donnés sortant de son patrimoine et n'intégrant pas l'assiette successorale future. Anticiper les donations permet d’aborder la transmission de manière plus structurée et de réfléchir en amont à la répartition du patrimoine. Cela présente plusieurs avantages majeurs. Tout d'abord, les abattements (notamment par parent et par enfant) ainsi que la progressivité du barème se renouvellent tous les 15 ans. Également, si le bénéficiaire est par principe le redevable des droits de donation, le donateur peut les prendre en charge sans que cette prise en charge ne soit considérée par l'Administration fiscale comme une donation supplémentaire. Enfin, les donataires bénéficient des capitaux au moment où ils en ont souvent le plus besoin.

La préparation à la transmission s'anticipe. On peut déjà commencer à transmettre de son vivant grâce aux donations et préparer sa succession. Donation et succession ne se pensent donc pas isolément. Les articuler dans une stratégie cohérente permet de replacer la transmission dans une vision d’ensemble, en tenant compte des objectifs familiaux, de la structure du patrimoine et du calendrier des décisions à prendre.

Pour transmettre de son vivant il faut donner. Cette  transmission entraine le dessaisissement de celui qui y consent. Ce dessaisissement peut être partiel, si le donateur transmet la nue-propriété des biens  ou total en cas de donation de la pleine propriété.  Et cela répond à deux logiques différentes : dans le premier cas l'objectif est de transmettre à terme le patrimoine le plus important en se réservant les revenus de ce patrimoine. Conséquence directe, le nu-propriétaire ne s'enrichira réellement qu'au décès du donateur quand l'usufruit rejoindra la nue-propriété. A l'inverse dans le second cas l'objectif est d'enrichir immédiatement le donataire, en conséquence le donateur s'appauvrit irrémédiablement.

Une donation-partage organise du vivant du donateur, au profit des héritiers présumés de celui-ci un partage des biens donnés. Chaque donataire doit ainsi recevoir un lot divis. Ainsi transmis, les biens ne sont pas rapportables à la succession, et pour le calcul de la réserve, les biens sont évalués, sous certaines conditions à la date de la donation partage et non la date du décès. La donation partage est donc un instrument puissant pour préparer et sécuriser la transmission de son patrimoine. Elle est également très utile lorsque l’on souhaite anticiper la transmission de son patrimoine à ses petits-enfants.

Préparer une transmission suppose quatre étapes : dresser l'inventaire complet du patrimoine, évaluer en l'état, le montant des droits de succession, identifier et choisir les leviers d'optimisation et enfin les mettre en place. Il est essentiel d'être accompagné dans ces démarches par un ou plusieurs professionnels en fonction des compétences nécessaires.

Aider ses enfants peut prendre plusieurs formes selon les objectifs : donation en pleine propriété, don familial de sommes d'argent, prêt familial formalisé, ou même présent d'usage sur des plus petites sommes par exemple. Ce soutien doit être replacé dans une réflexion plus large sur le patrimoine, les projets familiaux et les équilibres à préserver. L’objectif est d’éviter une approche ponctuelle déconnectée du reste de la stratégie patrimoniale globale.

Une réflexion patrimoniale peut intégrer différents sujets familiaux, notamment la transmission, l’aide aux proches, l’anticipation de certaines étapes de vie ou l’organisation du patrimoine dans la durée. L’intérêt est de relier ces questions à une vision d’ensemble.